BREST METROPOLE HABITAT L HABITAT AU SERVICE DE L HABITANT
Présentation de la marque BREST METROPOLE HABITAT L HABITAT AU SERVICE DE L HABITANT
Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par la société Brest Metropole Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREST METROPOLE HABITAT L HABITAT AU SERVICE DE L HABITANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BREST METROPOLE HABITAT L HABITAT AU SERVICE DE L HABITANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993364.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREST METROPOLE HABITAT L HABITAT AU SERVICE DE L HABITANT est expirée depuis le 27 mars 2023.
Brest Metropole Habitat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Errata de l'enregistrement - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32